Athlétisme, Troyes
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Réglement intérieur du club
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Règlement intérieur du TOS Athlétisme
TOS ATHLETISME REGLEMENT INTERIEUR
DISPOSITIONS GENERALES
Le présent règlement intérieur vient compléter les statuts du TROYES OMNI SPORTS (T.O.S.) auquel nous sommes affiliés et traiter nos spécificités propres à la pratique en compétition de l’Athlétisme. Article 1er. Composition de l’association 1.1 membres dirigeants membres titulaires d’un diplôme d’entraîneur membres animateurs sportifs membres officiels (juges) membres actifs compétition membres actifs loisirs
1.2 Les membres sont tous licenciés à la Fédération Française d’Athlétisme Article 2. Cotisations
2.1 Elles sont versées par les membres en début de saison au mois de septembre et en cours
d’année. Elles sont composées du montant de la licence F.F.A. et de la cotisation du TOS Athlétisme. Leurs montants sont décidés par le conseil d’administration chaque année et figurent à l’annexe 1 du présent règlement. Pour avoir le droit de vote et être éligibles en Assemblée Générale les membres doivent être à jour de leurs cotisations. Article 3. Activités de l’association 3.1 L’Athlétisme sous toutes ses formes : - saut en hauteur - saut en longueur - triple saut - saut à la perche - lancer du poids - lancer du disque - lancer du javelot - lancer du marteau - marche athlétique - épreuves combinées - courses de sprint - courses de haies - courses de demi-fond - cross country
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Article 4. Conseil d’Administration
4.1 Il est composé d’administrateurs, de responsables de commissions et d’un bureau. La durée
d’un mandat est de 3 ans. Son renouvellement est effectué au tiers sortant tous les ans. La liste nominative des tiers sortants et leurs échéances par année est formalisée en annexe 2 du présent règlement. 4.2 Les membres du tiers sortant peuvent postuler un nouveau mandat de 3 ans. Les membres du conseil d’administration sont élus en Assemblée générale au scrutin secret, ils doivent avoir au moins 18 ans le jour de l’élection. Ne peuvent être élues au conseil d’administration : a) les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales b) les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales c) les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif 4.3 Le conseil d’administration procède à l’élection du bureau en son sein, au scrutin secret et en réunion à huis clos. 4.4 Composition minimum du bureau : un Président un Secrétaire un Trésorier
Ces 3 postes peuvent être renforcés par des adjoints comme vice-président, secrétaire adjoint, trésorier adjoint …etc … 4.5 Réunion du conseil d’administration A la fréquence de 2 mois et sur convocation écrite avec un ordre du jour. Le Président peut en fonction de l’actualité déclencher des réunions non prévues. Le programme annuel des réunions est en annexe 3 du présent règlement. 4.6 Le bureau se réunit autant que nécessaire pour la bonne marche de l’association et traite les affaires courantes, il rend compte au conseil d’administration.
4.7 La présence d’au moins la moitié plus un des membres du conseil d’administration est
nécessaire pour valider les délibérations et décisions
4.8 Le nombre d’administrateurs (bureau + responsables commissions + administrateurs) sera
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au maximum de 20 personnes. Article 5. Comptes 5.1 Le trésorier du TOS Athlétisme rend compte à l’assemblée générale et remet son bilan financier au trésorier du Troyes Omni Sport. Cette procédure valide nos comptes. Article 6. Assemblée générale 6.1 Elle se déroule une fois par an 6.2 Tous les membres à jour de leur cotisation peuvent assister à l’assemblée générale. Seuls les membres âgés de 16 ans au plus tard le jour de l’assemblée peuvent voter. 6.3 Une convocation à l’assemblée générale avec l’ordre du jour et l’appel à candidature doit être envoyée aux membres au moins 2 semaines avant la date retenue. 6.4 C’est en assemblée générale que les membres du conseil d’administration sont élus 6.5 Les votes sont exprimés au scrutin secret à la majorité absolue (la moitié des suffrages + 1 voix) 6.6 Si la majorité absolue n’est pas obtenue au premier tour, les votes seront exprimés au deuxième tour par scrutin secret à la majorité relative (est élu celui qui obtient le plus grand nombre de voix) 6.7 Le vote par procuration est autorisé, le vote par correspondance interdit 6.8 Les rapports annuels sont présentés en assemblée générale rapport moral rapport d’activités rapport financier et son bilan réponses aux questions diverses (déposées une semaine avant l’AG)
Article 7. Indemnités de déplacement ou autre 7.1 Les indemnités ne sont pas un dû systématique, elles doivent faire l’objet d’un accord préalable du Président ou à défaut Trésorier. Elles doivent être présentées au maximum 30 jours après la date des frais avec des justificatifs (factures, tickets…etc) et sur l’imprimé intitulé «demande de remboursement de frais» en annexe 4 du présent règlement. Le montant des indemnités est fixé une fois par an par le conseil d’administration Article 8. Sanctions et litiges 8.1 Des sanctions pourront être prononcées à l’égard d’un membre dont le comportement est indigne à l’éthique et à l’honneur de l’association. Ces sanctions pourront être temporaires ou définitives. Le bureau de l’association devra recevoir l’intéressé pour l’écouter et lui préciser la nature des sanctions.
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8.2 Dans le cas d’une suspicion de dopage, l’association devra faire appel à la structure fédérale (FFA) pour traiter ce problème de dopage. Article 9. Matériel
9.1 Le matériel technique et sportif nécessaire à la pratique de l’athlétisme, fera l’objet d’un
inventaire précis et sera géré par un responsable qui rendra compte au bureau de l’association. Article 10. Locaux 10.1 Les membres de l’association devront respecter les installations et locaux mis à leur disposition en terme de rangement, soin et propreté. Toutes les dégradations de ce patrimoine seront sévèrement sanctionnées Article 11. Représentation du club 11.1 Le port des tenues sportives données par le club et en particulier celui des maillots (débardeur ou Tee-shirt) est obligatoire en compétition Article 12. Modifications et compléments du règlement intérieur 12.1 Le présent règlement a été rédigé par le conseil d’administration et pourra être modifié par décision du même conseil d’administration, il est daté, approuvé et signé par le Président, le Secrétaire et le Trésorier. Un exemplaire sera adressé au Président du Troyes Omni Sport (T.O.S.).
Fait à Troyes le : Le Président
……………………………… Le Secrétaire Le Trésorier
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